Crédits et Mentions légales
Crédits
- Direction de la publication : Gilles Pécout, Président de la Bibliothèque nationale de France.
- Responsabilité du site : délégation à la Stratégie et à la recherche ; direction des Services et réseaux ; Comité d'histoire de la BnF.
Le projet de mise en ligne de la Bibliographie historique de la Bibliothèque Nationale / Bibliothèque nationale de France a été porté par la délégation à la Stratégie et à la recherche sous l'égide du Comité d'histoire de la BnF.
Son maintient relève de la direction des Collections. - Développement : délégation à la Stratégie et à la recherche
- CMS : Drupal
- Hébergement : Bibliothèque nationale de France
Conditions d'utilisation
- Les données accessibles sur le site Bibliographie historique de la Bibliothèque Nationale / Bibliothèque nationale de France sont des données publiques au sens de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978. La réutilisation des données est soumise aux conditions suivantes :
- la réutilisation non commerciale de ces données est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source auprès des données ;
- l'utilisateur peut les adapter ou les modifier, à condition d'en informer clairement les tiers et de ne pas en dénaturer le sens.
- Les présentes conditions d'utilisation des contenus de ce site sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.
- L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur.