Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit

Marc Tessier a été chargé par le ministre de la culture et de la communication d'une mission visant à analyser et à évaluer la pertinence d'un partenariat entre la Bibliothèque nationale de France ({BnF)} et la société américaine Google, pour contribuer à la politique de numérisation de masse d'ouvrages hors droits, engagée en 2005. Le présent rapport s'articule en trois temps : un état des lieux des principales bibliothèques numériques ? y compris, s'agissant de Google Livres, de la situation juridique complexe dans laquelle se trouve sa maison mère ; une analyse des accords passés entre les bibliothèques et Google, qui ne semblent pas apporter de réponse suffisamment adaptée aux missions des bibliothèques ; des pistes d'action, se déclinant en trois axes : le changement d'échelle de la numérisation des ouvrages et du mode de fonctionnement de Gallica, bibliothèque numérique développée par la {BnF} ; une proposition de partenariat avec Google Livres qui passerait notamment par un échange de fichiers numérisés, sans exclusivité sur les fichiers échangés ; enfin, la relance d'une impulsion européenne, tant en direction des autres bibliothèques européennes que du portail Europeana